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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TATI SA
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2M
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

2M
TATI SA, société anonyme

Numéro de dépôt :
1259729
Date de dépôt :
06/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2014
2M de TATI SA

Présentation de la marque 2M

Déposée le 6 février 1984 par la Société Anonyme (SA) TATI SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 2M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TATI SA domicilié(e) 4, boulevard Rochechouart - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 343 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois - 75116 - PARIS - France.

La marque 2M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1259729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 2M est expirée depuis le 6 février 2014.

TATI SA a également déposé les autres marques suivantes : TEDI TRANSFERT ET ECHANGES DE DONNEES INTERNATIONAL , TATN , 2 MARRONNIERS , PLANET EARTH


TATI SA, société anonyme - 4, boulevard Rochechouart - 75018 - PARIS - France - SIREN 399343466


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois - 75116 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 30 décembre 2003 n°2028239 - Publication au BOPI 2003-12-30

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255500 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27

Inscription le 14 octobre 2008 - Transmission totale de propriété - Publication au BOPI 2008-10-14

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430434 - Publication au BOPI 2006-03-20

- Publication au BOPI

Inscription le 29 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°204501 - Publication au BOPI 1996-07-29

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué); peignes et éponges; brosses à l'exception de pinceaux): matériaux pour la brosserie; instruments et matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus; couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.